Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-05-2015

Délibération de la séance du 13 mars 2015 du conseil d’administration de la RATP
DEVT1511157X Transports Autre Date de signature : 13-03-2015 Date de publication : 25-05-2015
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Arrêté du 3 février 2015 portant nomination à la commission du ministère de la défense et du ministère chargé de l’aviation civile concernant la sécurité de la gestion du trafic aérien
DEVA1426967A Aviation civile Arrêté Date de signature : 03-02-2015 Date de publication : 25-05-2015
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Arrêté du 28 avril 2015 relatif au comité central d’action sociale et aux comités locaux d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile et de Météo-France
DEVA1509367A Aviation civile Arrêté Date de signature : 28-04-2015 Date de publication : 25-05-2015
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Publié le : 10-05-2015

Décision ND/MRF no 15-017 du 2 avril 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable des approvisionnements et aux agents approvisionneurs de l’entité logistique de l’unité de maintenance AME (RATP)
DEVT1509958S Transports Décision Date de signature : 02-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
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Décision ND-GDI no 2015-016 du 2 avril 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l’unité spécialisée contractualisation et maîtrise d’ouvrage (CMO)/RATP
DEVT1509381S Transports Décision Date de signature : 02-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
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Décision du 13 avril 2015 relative à la définition de l’itinéraire européen E 70 de Clermont-Ferrand à Lyon
DEVT1508688S Transports Décision Date de signature : 13-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
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Arrêté du 7 avril 2015 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2009 fixant les conditions de nomination des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne dans certaines fonctions de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1507659A Aviation civile Arrêté Date de signature : 07-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
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Arrêté du 14 avril 2015 portant nomination de rapporteurs à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
DEVR1509428A Énergie Arrêté Date de signature : 14-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
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Arrêté du 10 avril 2015 portant renouvellement d’agrément d’un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l’article 3 de l’arrêté du 7 juin 2002 relatif à la prévention des risques d’incendie, d’explosion et d’asphyxie présentés par les véhicules habitables de loisirs
DEVP1428760A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
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Note du 14 avril 2015 relative à l’appréciation du caractère substantiel d’une modification, extension ou déviation d’une canalisation de transport [Abrogé par la note technique du 16 novembre 2021 abrogeant la note du 14 avril 2015 relative à l’appréciation du caractère substantiel d’une modification, extension ou déviation d’une canalisation de transport_TREP2132300N].
DEVP1509822N Prévention des risques Note Date de signature : 14-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
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