Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

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Publié le : 19-02-2025

Décision du 14 février 2025 portant approbation d’une troisième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode boisement ».
TECR2501722S Énergie Décision Date de signature : 14-02-2025 Date de publication : 19-02-2025
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 22 janvier 2025 portant nomination d’experts scientifiques auprès du Comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TECD2500672S Développement durable Décision Date de signature : 22-02-2025 Date de publication : 19-02-2025
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Décision du 14 février 2025 portant approbation d’une troisième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode Reconstitution de Peuplements Forestiers Dégradés ».
TECR2501724S Énergie Décision Date de signature : 14-02-2025 Date de publication : 19-02-2025
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 10 février 2025 d’évocation de divers projets d’aménagement.
TECD2504048S Développement durable Décision Date de signature : 10-02-2025 Date de publication : 19-02-2025
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Publié le : 14-02-2025

Décision du 04 février 2025 portant délégation de signature de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2503625S Développement durable Décision Date de signature : 04-02-2025 Date de publication : 14-02-2025
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Décision du 4 février 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
ATDA2503700S Aviation civile Décision Date de signature : 04-02-2025 Date de publication : 14-02-2025
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Publié le : 08-02-2025

Décision du 3 février 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures ».
TECD2503161S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2025 Date de publication : 08-02-2025
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Décision du 3 février 2025 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine «Géotechnique et risques naturels».
TECD2503012S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2025 Date de publication : 08-02-2025
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Publié le : 06-02-2025

Décision du 3 février 2025 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation d’horaires sur les aérodromes.
ATDA2502649S Aviation civile Décision Date de signature : 03-02-2025 Date de publication : 06-02-2025
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Publié le : 04-02-2025

Décision du 31 janvier 2025 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
ATDT2502597S Aviation civile Décision Date de signature : 31-01-2025 Date de publication : 04-02-2025
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