Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
704
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2538
Directive
1
Instruction
35
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3858
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
6
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
52
2025
23
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3858 documents trouvés
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Courriel
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thématique
date de signature
type
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25
50
100
Publié le : 25-03-2015
Décisions ND-MRB nos 2015-5117-5118-5119 et 5120-RH du 2 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable de l’unité décentralisée technique ingénierie autobus et équipements (IAE) ; au responsable de l’unité spécialisée achats (HA) ; au responsable de l’unité spécialisée contrôle de gestion (CG) et à différents directeurs, responsables et salariés du département MRB/RATP
DEVT1505775S
Transports
Décision
Date de signature : 02-01-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision ND-MRF no 15-013 du 5 février 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l’unité de maintenance MP
DEVT1506309S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision ND-SIT no 2015-5001 du 11 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d’information et de télécommunications (SIT) au responsable de l’unité conception et production des systèmes (CPS) RATP
DEVT1505836S
Transports
Décision
Date de signature : 11-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision ND-GDI no 2015-017 du 13 février 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du pôle propreté (RATP)
DEVT1505904S
Transports
Décision
Date de signature : 13-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision ND no 2015-012 du 17 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle voie
DEVT1505890S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décisions ND-GDI nos 2015-08-014 du 17 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT) et au directeur de l’unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d’art (ESO)
DEVT1505932S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Arrêté du 19 février 2015 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1502639A
Transports
Arrêté
Date de signature : 19-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 27 février 2015 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1505095S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Publié le : 10-03-2015
Décision ND-MRB no 2014-5757-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur délégué du département MRB (RATP)
DEVT1504419S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MRB nos 2015-5010-5011-5012-5013 et 5014-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus d’Aubervilliers ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Belliard ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de bords de Marne ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Créteil - Saint-Maur (site de Créteil et site de Saint-Maur) et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert (RATP)
DEVT1503971S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
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