Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2014

• Arrêté du 8 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre l’année 2015
  DEVK1428970A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Arrêté du 8 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2015
  DEVK1428971A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Arrêté du 8 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre l’année 2015
  DEVK1428975A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Décision BSEI no 14-119 du 8 décembre 2014 portant modification de la décision BSEI no 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
  DEVP1428506S Prévention des risques Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Note du 4 décembre 2014 relative à la consultation du public en 2014-2015 au titre de la directive-cadre sur l’eau, de la directive inondation et de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin
  DEVP1427627N Prévention des risques Note Date de signature : 04-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Décision ND-MOP no 2014-5015 du 8 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet nouvelles stations ligne 14 à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP
  DEVT1427764S Transports Décision Date de signature : 08-08-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Décision ND-MOP no 2014-5020 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au maître d’ouvrage du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen (RATP)
  DEVT1423776S Transports Décision Date de signature : 13-08-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Arrêté du 10 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 6 janvier 2014 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2014)
  DEVK1428853A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Note de gestion du 28 novembre 2014 relative à la rémunération ou à la compensation des heures supplémentaires effectuées par les agents du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1402371N Administration générale Note Date de signature : 28-11-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Note de gestion du 4 décembre 2014 relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MEDDE et au MLETR
  DEVK1416789N Administration générale Note Date de signature : 04-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
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