Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-04-2015

• Décision ND no 2015-5051 du 9 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable du pôle contrôle de gestion dudit département (RATP)
  DEVT1506581S Transports Décision Date de signature : 09-02-2015 Date de publication : 10-04-2015
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• Décision ND-ING no 2015-09 du 13 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département de l’ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant du groupe de soutien gestion & méthodes pour l’ingénierie RATP
  DEVT1507840S Transports Décision Date de signature : 13-02-2015 Date de publication : 10-04-2015
  • Document principal
• Décision ND-ING no 2015-10 du 13 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département de l’ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l’unité systèmes voyageurs et mobilité (SVM) RATP
  DEVT1507550S Transports Décision Date de signature : 13-02-2015 Date de publication : 10-04-2015
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• Décision NU no ING-SVM 2015-11 du 13 février 2015 portant délégation de signature du responsable de l’unité systèmes voyageurs et mobilité (SVM) au responsable de l’entité intégration système et coordination (ISC) RATP
  DEVT1507552S Transports Décision Date de signature : 13-02-2015 Date de publication : 10-04-2015
  • Document principal
• Décision ND-BUS no 2015-13 du 27 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au responsable de l’unité spécialisée CRIV (centre de régulation et d’information voyageur) RATP
  DEVT1507643S Transports Décision Date de signature : 27-02-2015 Date de publication : 10-04-2015
  • Document principal
• Décision MRF-MP no 2015-07 du 1er  mars 2015 portant délégation de signature du responsable du site des Lilas au délégué du responsable de l’atelier de maintenance des trains ligne 11 (AMT ligne 11)/RATP
  DEVT1507004S Transports Décision Date de signature : 01-03-2015 Date de publication : 10-04-2015
  • Document principal
• Note technique du 13 mars 2015 relative à la mise en œuvre du programme opérationnel FEP – arrêt temporaire d’activité du 28 janvier 2015 au 30 avril 2015, pour les chalutiers pélagiques ciblant le bar en zone CIEM IV b-c, VII a et VII d à k (mesure 1.2, article 24-1-iii – arrêt temporaire et mesure 1.5.5 article 27 – formation).
  DEVM1506355N Transports Note Date de signature : 13-03-2015 Date de publication : 10-04-2015
  • Document principal
• Arrêté du 20 mars 2015 modifiant la concession de l’aérodrome de Marseille-Provence (JORF n° 0071 du 25 mars 2015)
  DEVA1427970A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-03-2015 Date de publication : 10-04-2015
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2015 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile
  DEVA1505920S Aviation civile Décision Date de signature : 03-03-2015 Date de publication : 10-04-2015
  • Document principal
• Décision du 17 mars 2015 instaurant la prise en compte des avancements au 1er  janvier de l’année d’accès au groupe supérieur
  DEVA1507023S Aviation civile Décision Date de signature : 17-03-2015 Date de publication : 10-04-2015
  • Document principal