Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16631 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-02-2015

Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Basse-Normandie et du président du conseil régional de Basse-Normandie portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Basse-Normandie
DEVL1502674V Nature Avis Date de publication : 25-02-2015
- Document principal
Avis relatif à un arrêté de la préfète de la région Poitou-Charentes et du président du conseil régional de Poitou-Charentes portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Poitou-Charentes
DEVL1502682V Nature Avis Date de publication : 25-02-2015
- Document principal
Arrêté du 29 janvier 2015 portant désignation du jury de sélection sur dossier pour l’admission des candidats en formation professionnelle maritime de second mécanicien et de chef mécanicien
DEVT1502095A Mer Arrêté Date de signature : 29-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
- Document principal
Décision NU/RER TRAN-A no 2014-5145 du 1er décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité opérationnelle (UO) ligne A du département RER au responsable du pôle transport et travaux de l’UO ligne A (RATP)
DEVT1503369S Transports Décision Date de signature : 01-12-2014 Date de publication : 25-02-2015
- Document principal
Décision ND-MOP no 2014-5081 du 2 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au responsable de l’unité génie ferroviaire (RATP)
DEVT1503426S Transports Décision Date de signature : 02-12-2014 Date de publication : 25-02-2015
- Document principal
Décisions ND/MOP nos 2014-5032-5054-5055-5056 et 5064 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet T2 - RER A La Défense-Perronet accès supplémentaire ; au chef du projet étoile-Nation-Opéra : surveillance centralisée de la sécurité incendie ; au chef du projet RER A étoile CDS : renouvellement des systèmes de sécurité incendie ; au chef du projet RER A Nation : renouvellement des systèmes de sécurité incendie ; au chef du projet T2 : prolongement de la ligne T2 du tramway à Porte-de-Versailles (RATP)
DEVT1503205S Transports Décision Date de signature : 26-12-2014 Date de publication : 25-02-2015
- Document principal
Arrêté du 26 janvier 2015 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d’ingénierie informatiques
DEVK1500560A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
- Document principal

Publié le : 10-02-2015

Décision ND/MRF no 14-048 du 10 octobre 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable des approvisionnements, aux responsables d’AMT et aux agents approvisionneurs de l’UM RER/RATP
DEVT1501850S Transports Décision Date de signature : 10-10-2014 Date de publication : 10-02-2015
- Document principal
Décision NU/MF67-TW no 14-006 du 24 novembre 2014 portant délégation de signature du responsable de site de maintenance et de remisage de l’atelier de Vitry-sur-Seine à l’adjoint au responsable des agents du site de maintenance et de remisage de l’atelier de Vitry-sur-Seine (RATP)
DEVT1501258S Transports Décision Date de signature : 24-11-2014 Date de publication : 10-02-2015
- Document principal
Décision NU-RER ligne B no 2014-082 du 1er décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité opérationnelle (UO) ligne B du département RER au responsable travaux, trains de service et plans de prévention de l’UO ligne B/RATP
DEVT1501202S Transports Décision Date de signature : 01-12-2014 Date de publication : 10-02-2015
- Document principal

<<

<

605

606

607

608

609

>

>>