Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2014

• Note du 1er août 2014 relative aux plans triennaux de signalisation maritime
  DEVT1415826N Mer Note Date de signature : 01-08-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 14-0114 du 19 juin 2014 modifiant la décision du 30 janvier 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1414397S Aviation civile Décision Date de signature : 19-06-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 8 juillet 2014 portant création du cabinet du secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile
  DEVA1414925S Aviation civile Décision Date de signature : 08-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision NG-VAL n° 2014-46 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière et achats et logistique (RATP)
  DEVT1418436S Transports Décision Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décisions ND-BUS n°s 2014-24-25-26-27-28 du 10 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Lagny ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Montrouge ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Point-du-Jour et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Pavillons-sous-Bois (RATP)
  DEVT1418045S Transports Décision Date de signature : 10-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décisions ND-BUS n°s 2014-29-30-31 du 10 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Thiais ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Vitry et au directeur de l'unité du nouvel espace de formation (NEF)/RATP
  DEVT1418111S Transports Décision Date de signature : 10-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décisions ND-BUS n°s 2014-33-34 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Malakoff (RATP)
  DEVT1418530S Transports Décision Date de signature : 25-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1401306S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1402275S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 5 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1403465S Transports Décision Date de signature : 27-02-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal