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Publié le : 25-04-2015
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Décision MOP-D no 2015-5059 du 25 mars 2015 portant création de positions de garage entre le terminus de Robinson et la gare de Fontenay-aux-Roses (RATP)
DEVT1508103S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision NG no 2015-25 du 26 mars 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur financier (RATP)
DEVT1508208S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision de déclassement en volumétrie VAL VAD-2015-5054 du 26 mars 2015 47-49, boulevard Haussmann, 75009 Paris
DEVT1508118S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-VAL no 2015-03 du 30 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l’unité valorisation et administration du domaine (RATP)
DEVT1508436S
Transports
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision VAL-VAD no 2015-5052 du 30 mars 2015 portant déclassement d’un volume – Volume 6 de la division volumétrique ayant pour assiette la parcelle EU 43, sise 27, rue Croulebarbe, Paris (13e) RATP
DEVT1508414S
Transports
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-MRF no 15-024 du 31 mars 2015 portant délégation de pouvoirs de la directrice de département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable ressources humaines du département MRF, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP)
DEVT1509074S
Transports
Décision
Date de signature : 31-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Arrêté du 3 avril 2015 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Champagne-Ardenne
DEVK1507421A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 24 mars 2015 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1506925S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 30 mars 2015 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle instituée au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1506502S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 30 mars 2015 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1506694S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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