Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2015

• Arrêté du 11 décembre 2014 relatif aux modalités de désignation des représentants du personnel assistant aux séances du conseil d’administration de l’établissement national des invalides de la marine
  DEVT1428680A Transports Arrêté Date de signature : 11-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Arrêté du 15 décembre 2014 portant nomination des jurys de validation des acquis de l’expérience professionnelle maritime pont et machine pour l’année 2015
  DEVT1428698A Mer Arrêté Date de signature : 15-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Arrêté du 15 décembre 2014 portant application du décret no 2014-497 du 16 mai 2014 relatif à la délégation des certificats d’assurance ou autre garantie financière des navires et de l’arrêté du 3 novembre 2014 pris pour l’application de l’article L. 5123-3 du code des transports
  DEVT1429704A Transports Arrêté Date de signature : 15-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Décision du 8 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’école nationale des ponts et chaussées relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
  DEVK1428581S Administration générale Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Arrêté du 5 novembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1425257A Nature Arrêté Date de signature : 05-11-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Arrêté du 8 décembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1428516A Nature Arrêté Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Arrêté du 11 décembre 2014 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique applicables aux bâtiments nouveaux et aux parties nouvelles de bâtiment de petite surface et diverses simplifications (JORF no 0297 du 24 décembre 2014)
  ETLL1414239A Logement et construction Arrêté Date de signature : 11-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Arrêté du 11 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2015 (chargés d’études documentaires principaux de 1re classe et de 2e classe relevant du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie)
  DEVK1428544A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Arrêté du 12 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2015)
  DEVK1428871A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Arrêté du 12 décembre 2014 portant admission à l’examen professionnel (attaché d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2014)
  DEVK1429026A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal