Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16962 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-05-2015

Arrêté du 14 avril 2015 portant nomination de rapporteurs à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
DEVR1509428A Énergie Arrêté Date de signature : 14-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
- Document principal
Arrêté du 10 avril 2015 portant renouvellement d’agrément d’un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l’article 3 de l’arrêté du 7 juin 2002 relatif à la prévention des risques d’incendie, d’explosion et d’asphyxie présentés par les véhicules habitables de loisirs
DEVP1428760A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
- Document principal
Note du 14 avril 2015 relative à l’appréciation du caractère substantiel d’une modification, extension ou déviation d’une canalisation de transport [Abrogé par la note technique du 16 novembre 2021 abrogeant la note du 14 avril 2015 relative à l’appréciation du caractère substantiel d’une modification, extension ou déviation d’une canalisation de transport_TREP2132300N].
DEVP1509822N Prévention des risques Note Date de signature : 14-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
- Document principal
Décision ND-GIS no 2015-09 du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) à la directrice déléguée du département gestion et innovation sociales (GIS) et responsable de l’unité développement des compétences groupe (DCG)/(RATP)
DEVT1509837S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-05-2015
- Document principal

Publié le : 25-04-2015

Avenant no 2 à la convention de concession des aérodromes de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron111
DEVA1328615Z Aviation civile Avenant Date de publication : 25-04-2015
- Document principal
Contrat de régulation économique entre l’État et Aéroports de Lyon 2015-2019114
DEVA1507832X Aviation civile Autre Date de publication : 25-04-2015
- Document principal
Décisions ND nos GDI 2015-09-011-013 et 015 du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT) ; au directeur de l’unité opérationnelle transformation et distribution de l’énergie électrique (TDE) ; au directeur de l’unité opérationnelle voie et au directeur de l’unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d’art (ESO)/RATP
DEVT1508937S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 25-04-2015
- Document principal
Décisions ND-GIS nos 2015-10-11 et 13 du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité locale de services politiques de développement des compétences (PDC) de l’unité développement des compétences groupe (DCP) ; au responsable de l’unité locale de services université groupe (UGR) de l’unité développement des compétences groupe (DCG) ; au responsable de l’unité locale de services espace social employeur (ESE) de l’unité processus ressources humaines et prestations PRHP/RATP
DEVT1509065S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 25-04-2015
- Document principal
Décision ND-GIS no 2015-17 du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur général adjoint, chef de l’établissement gestion et innovation sociales (GIS), directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), à la directrice déléguée du département GIS (RATP)
DEVT1509072S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 25-04-2015
- Document principal
Décision ND-BUS no 2015-12 du 27 février 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au responsable de l’unité spécialisée CRIV (centre de régulation et d’information voyageur) RATP
DEVT1508862S Transports Décision Date de signature : 27-02-2015 Date de publication : 25-04-2015
- Document principal

<<

<

616

617

618

619

620

>

>>