Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-04-2015

• Décision ND-MRF no 15-024 du 31 mars 2015 portant délégation de pouvoirs de la directrice de département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable ressources humaines du département MRF, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP)
  DEVT1509074S Transports Décision Date de signature : 31-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision ND-MRF no 15-015 du 1er  avril 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l’entité achats MF77-VMI (RATP)
  DEVT1508387S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision NU-MRF-MP no 2015-11 du 1er  avril 2015 portant délégation de signature du responsable du site d’Italie au délégué du responsable de l’atelier de maintenance des trains ligne 6 (AMT ligne 6) RATP
  DEVT1508880S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision NU-MRF-MP no 2015-13 du 1er  avril 2015 portant délégation de signature du directeur de l’unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au délégué du directeur (RATP)
  DEVT1508711S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision NU-MRF-MP no 2015-15 du 1er  avril 2015 portant délégation de signaturedu responsable de site de Fontenay à des agents du site de Fontenay (RATP)
  DEVT1508812S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Arrêté du 20 mars 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1506348A Nature Arrêté Date de signature : 20-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Arrêté du 23 mars 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 22 octobre 2013 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d’application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
  ETLL1506704A Logement et construction Arrêté Date de signature : 23-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Arrêté du 27 mars 2015 portant nomination de rapporteurs à la commission consultativedes marchés auprès de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
  DEVR1508388A Énergie Arrêté Date de signature : 27-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Arrêté du 30 mars 2015 portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d’intérêt public Haute-Marne
  DEVR1508501A Énergie Arrêté Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision du 17 mars 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
  DEVA1506458S Aviation civile Décision Date de signature : 17-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal