Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-02-2018

Convention relative à la gestion administrative et à la paie des agents du Commissariat général à l’égalité des territoires et à la gestion des programmes 112 « Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire » et 147 « Politique de la ville »
TERK1801281X Administration générale Convention Date de signature : 31-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
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Convention de délégation de gestion relative aux dépenses des personnels RIN et ex-SNEPC et des ouvriers des parcs et ateliers
TREK1803025X Administration générale Convention Date de signature : 09-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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Arrêté du 21 novembre 2017 fixant la liste des catégories d’emplois pouvant ouvrir l’accès à la classe fonctionnelle du grade d’administrateur principal des affaires maritimes
ARMS1752618A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-11-2017 Date de publication : 25-02-2018
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Arrêté du 13 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2018
TREK1733839A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
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Arrêté du 13 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2018
TREK1733841A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
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Arrêté du 13 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2018
TREK1733844A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
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Publié le : 25-01-2018

Décision du 15 décembre 2017 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
TREK1734204S Administration générale Décision Date de signature : 15-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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Note de gestion du 19 décembre 2017 relative à la campagne d’entretien professionnel et d’entretien de formation des personnels gérés par les MTES et MCT au titre de l’année de référence 2017
TREK1729644N Administration générale Note Date de signature : 19-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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Arrêté du 20 décembre 2017 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
TREK1735747A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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Arrêté du 20 décembre 2017 portant promotion au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
TREK1735748A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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