Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-03-2015

• Décision du 12 février 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
  DEVP1503599S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Arrêté du 7 janvier 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1430382A Transports Arrêté Date de signature : 07-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Arrêté du 10 février 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1503317A Transports Arrêté Date de signature : 10-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Protocole technique du 28 janvier 2015 d’application de la convention-cadre entre la direction du transport aérien et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne
  DEVA1504556X Aviation civile Autre Date de signature : 28-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision ND-MRB no 2014-5757-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur délégué du département MRB (RATP)
  DEVT1504419S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décisions ND-MRB nos 2015-5010-5011-5012-5013 et 5014-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus d’Aubervilliers ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Belliard ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de bords de Marne ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Créteil - Saint-Maur (site de Créteil et site de Saint-Maur) et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert (RATP)
  DEVT1503971S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décisions ND-MRB nos 2015-5015-5016-5017-5018 et 5019-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB), au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Défense ouest (site de Charlebourg et site de Nanterre) ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Flandre ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Lagny ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des Lilas et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Montrouge (RATP)
  DEVT1504282S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décisions ND-MRB nos 2015-5020-5021-5022-5023 et 5024-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des Pavillons-sous-Bois ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Point-du-Jour ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de quais de Seine (site d’Ivry et site de Lebrun) ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de rives-nord (site d’Asnières et site de Pleyel) et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Saint-Denis (RATP)
  DEVT1504316S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décisions ND-MRB nos 2015-5025-5026 et 5027-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Seine rive-gauche (site de Fontenay et site de Malakoff) ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Thiais ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Vitry (RATP)
  DEVT1504375S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décision MRB no 2015-5107-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux responsables des unités ateliers de Championnet (AC) ; véhicules auxiliaires (VA) ; ressources humaines (RH) ; méthodes et maintenance (MAM) ; ingénierie autobus et équipements (IAE) ; achats (HA) ; contrôle de gestion (CG) et au directeur délégué du département matériel roulant bus (MRB)
  DEVT1505393S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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