Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-02-2015

• Décision NE/SEM/CML no 2015-5005 du 12 janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du chef de l’établissement SEM/CML au responsable de la mission inaptitude, insertion et handicap du département SEM/RATP
  DEVT1501300S Transports Décision Date de signature : 12-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
  • Document principal
• Décision du 19 janvier 2015 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
  DEVT1500936S Transports Décision Date de signature : 19-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
  • Document principal
• Arrêté du 12 novembre 2014 portant nomination à la commission interministérielle de contrôle du Salon international de l’aéronautique et de l’espace
  DEVA1425961A Aviation civile Arrêté Date de signature : 12-11-2014 Date de publication : 10-02-2015
  • Document principal
• Arrêté du 13 janvier 2015 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2015)
  DEVK1428695A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
  • Document principal
• Arrêté du 13 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 11 mars 2014 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2014)
  DEVK1430558A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
  • Document principal
• Arrêté du 16 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 13 novembre 1997 portant nominationdes membres du conseil de perfectionnement de l’École nationale des techniciensde l’équipement
  DEVK1426214A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
  • Document principal
• Note du 9 janvier 2015 relative à l’utilisation des crédits d’initiative locale par les comités locaux d’action sociale
  DEVK1429386N Administration générale Note Date de signature : 09-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
  • Document principal
• Décision ND-ING no 2014-27 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de l’ingénierie (ING) au responsable de la mission « management des risques de l’ingénierie » dudit département (RATP)
  DEVT1500937S Transports Décision Date de signature : 26-12-2014 Date de publication : 10-02-2015
  • Document principal
• Décision ND-SIT no 2014-5024 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d’information et de télécommunications (SIT) au responsable de l’unité locale opérateur de service de communication/ingénierie de services de communication (OSC/ISC)/RATP
  DEVT1501892S Transports Décision Date de signature : 26-12-2014 Date de publication : 10-02-2015
  • Document principal
• Décisions ND-MOP nos 2014-5026-5082-5086 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au responsable du groupe de soutien ressources humaines ; au responsable de l’unité conception et identité des espaces et au responsable de l’unité risques, méthodes et sécurité (RMS)/(RATP)
  DEVT1501419S Transports Décision Date de signature : 26-12-2014 Date de publication : 10-02-2015
  • Document principal