Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2014

• Arrêté du 10 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 6 janvier 2014 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2014)
  DEVK1428853A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Note de gestion du 28 novembre 2014 relative à la rémunération ou à la compensation des heures supplémentaires effectuées par les agents du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1402371N Administration générale Note Date de signature : 28-11-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Note de gestion du 4 décembre 2014 relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MEDDE et au MLETR
  DEVK1416789N Administration générale Note Date de signature : 04-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
  • Document principal
• Note de gestion du 16 décembre 2014 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l’année de référence 2014
  DEVK1426989N Administration générale Note Date de signature : 16-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
  • Document principal
• Décision du 2 décembre 2014 autorisant l’exécution immédiate de la délibération no 2014-20 votée lors du conseil d’administration du 1er  décembre 2014 approuvant le budget rectificatif no 2 du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CErema)
  DEVD1428111S Développement durable Décision Date de signature : 02-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
  • Document principal
• Arrêté interpréfectoral du 2 septembre 2014 accordant la concession d’utilisation du domaine public maritime au titre de l’article L.  2124-3 du code général de la propriété des personnes publiques et portant autorisation au titre de l’article 10 du décret no 2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique et la zone de protection écologique ainsi qu’au tracé des câbles et pipelines sous-marins, pour l’installation du télescope sous-marin MEUST par le Centre de physique des particules de Marseille - commune de La Seyne-sur-Mer
  DEVL1427989A Nature Arrêté Date de signature : 02-09-2014 Date de publication : 25-12-2014
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• Arrêté du 14 novembre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  DEVR1428700A Énergie Arrêté Date de signature : 14-11-2014 Date de publication : 25-12-2014
  • Document principal
• Arrêté du 28 novembre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  DEVR1429327A Énergie Arrêté Date de signature : 28-11-2014 Date de publication : 25-12-2014
  • Document principal
• Arrêté du 19 juin 2014 portant nomination du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
  DEVP1407778A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 19-06-2014 Date de publication : 25-12-2014
  • Document principal
• Arrêté du 12 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 12 novembre 2010 relatif au cahier des charges en vue de l’agrément d’un organisme ou d’une entreprise ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 (JORF n° 0293 du 19 décembre 2014)
  DEVP1418351A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-11-2014 Date de publication : 25-12-2014
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