Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2015

• Arrêté du 6 février 2015 portant composition du comité techniquedu centre ministériel de valorisation des ressources humaines
  DEVK1502705A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-02-2015 Date de publication : 25-02-2015
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• Arrêté du 27 janvier 2015 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Logix » dans la réglementation thermique 2012
  ETLL1500135A Logement et construction Arrêté Date de signature : 27-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
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• Arrêté du 28 janvier 2015 portant commissionnement et modification du ressort territorial de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1501811A Nature Arrêté Date de signature : 28-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
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• Arrêté du 2 février 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1502581A Nature Arrêté Date de signature : 02-02-2015 Date de publication : 25-02-2015
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• Décisions ND/MTS D nos 2014-5219-5220-5221-5246 et 5321 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) à la directrice de l’unité opérationnelle ligne 8 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 11 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 6 ; au délégué dudit directeur et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
  DEVT1503546S Transports Décision Date de signature : 26-12-2014 Date de publication : 25-02-2015
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• Décision ND/MTS no D 2014-5322 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l’unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) RATP
  DEVT1503548S Transports Décision Date de signature : 26-12-2014 Date de publication : 25-02-2015
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• Décision du 23 janvier 2015 prise en application de l’arrêté du 7 mars 2007 relatif à la création d’un programme public national de recherche, essai et expérimentation dans le domaine de la voirie et des réseaux divers
  DEVT1501805S Transports Décision Date de signature : 23-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
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• Décision ND/MRF no 15-007 du 26 janvier 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l’établissement MRF au délégué de la directrice du département MRF, au directeur de l’unité de maintenance MF67-TW, au directeur de l’unité de maintenance RER et au responsable des ressources humaines du département MRF/RATP
  DEVT1503644S Transports Décision Date de signature : 26-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
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• Décision VAL no 2015-04 du 26 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL), aux agents de l’unité achats généraux (HAG) désignés ci-après (RATP)
  DEVT1503345S Transports Décision Date de signature : 26-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
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• Décision ND/MRF no 15-005 du 27 janvier 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable de l’unité technique études (RATP)
  DEVT1503702S Transports Décision Date de signature : 27-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
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