Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
278
Arrêté
4924
Autre
705
Avenant
121
Avis
164
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1821
Convention
341
Décision
7403
Directive
2
Instruction
295
Note
654
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4070
Aviation civile
2314
Climat
5
Collectivités territoriales
30
Défense et Sécurité
7
Développement durable
871
Eau
208
Énergie
467
Équipement
477
Logement et construction
1065
Mer
362
Nature
1078
Paysage et sites
132
Prévention des risques
1656
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3890
Urbanisme et aménagement
67
Ville et cohésion des territoires
6
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
74
Biodiversité
154
Circulation aérienne
86
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
489
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
763
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
28
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
523
2026
245
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16789 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 03-04-2025
Décision du 1er avril 2025 relative au renouvellement du label Grand Site de France Baie de Somme.
TECL2507805S
Paysage et sites
Décision
Date de signature : 01-04-2025
Date de publication : 03-04-2025
Document principal
Publié le : 02-04-2025
Arrêté du 20 mars 2025 modifiant l’arrêté du 26 février 2025 relatif à la désignation des membres des jurys d’examen pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle, spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » de baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre l’année scolaire 2024-2025.
TECM2508573A
Mer
Arrêté
Date de signature : 20-03-2025
Date de publication : 02-04-2025
Document principal
Décision N° 25-001 du 17 mars 2025 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) pour le compte du ministère des Armées.
ATDA2506867S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-03-2025
Date de publication : 02-04-2025
Document principal
Arrêté du 20 mars 2025 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
ATDT2502025A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-03-2025
Date de publication : 02-04-2025
Document principal
Publié le : 01-04-2025
Note technique du 25 mars 2025 relative au financement des associations d’information sur le logement et aux modalités de présentation des demandes de subvention.
ATDL2507813N
Logement et construction
Note
Date de signature : 25-03-2025
Date de publication : 01-04-2025
Document principal
Publié le : 29-03-2025
Convention de délégation de gestion du 13 mars 2025 entre la direction du transport aérien et la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2507467X
Administration générale
Convention
Date de signature : 13-03-2025
Date de publication : 29-03-2025
Document principal
Circulaire du 17 mars 2025 relative à la recomposition de l'organe délibérant des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre l'année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux.
ATDB2503087C
Collectivités territoriales
Circulaire
Date de signature : 17-03-2025
Date de publication : 29-03-2025
Document principal
Avenant du 11 février 2025 à la convention de délégation de gestion du 12 avril 2024 relative au fonds pour l’accessibilité numérique.
TECK2509858X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 11-02-2025
Date de publication : 29-03-2025
Document principal
Décision du 28 mars 2025 relative au renouvellement du label Grand Site de France du Massif et balcons du Canigó.
TECL2504762S
Paysage et sites
Décision
Date de signature : 28-03-2025
Date de publication : 29-03-2025
Document principal
Publié le : 28-03-2025
Arrêté du 24 février 2025 portant modification des annexes du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Garonne-Tarn-Lot.
TECP2508789A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 24-02-2025
Date de publication : 28-03-2025
Document principal
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