Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile

2158 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 08-12-2021

Décision du 04 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogé par la décision du 3 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_ TREA2136162S ].
TREA2133125S Aviation civile Décision Date de signature : 04-11-2021 Date de publication : 08-12-2021
- Document principal

Publié le : 04-12-2021

Décision du 1er décembre 2021 portant agrément de la FFPLUM pour l’organisation des examens théoriques de pilote d’ULM.
TREA2133843S Aviation civile Décision Date de signature : 01-12-2021 Date de publication : 04-12-2021
- Document principal

Publié le : 02-12-2021

Décision du 23 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est. [Abrogé par la décision du 17 janvier 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est _TREA2201475S].
TREA2118580S Aviation civile Décision Date de signature : 23-11-2021 Date de publication : 02-12-2021
- Document principal

Publié le : 30-11-2021

Arrêté du 25 novembre 2021 portant fusion des commissions d’avancement des ouvriers de l’Etat compétentes pour les ouvriers de l’Etat de la direction générale de l’aviation civile et du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2135145A Aviation civile Arrêté Date de signature : 25-11-2021 Date de publication : 30-11-2021
- Document principal
Arrêté du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile. [Abrogée par l'arrêté du 22 janvier 2025 (NOR : ATDA2500655A].
TREA2133763A Aviation civile Arrêté Date de signature : 23-11-2021 Date de publication : 30-11-2021
- Document principal
Décision du 22 novembre 2021 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRAT2134808S Aviation civile Décision Date de signature : 22-11-2021 Date de publication : 30-11-2021
- Document principal

Publié le : 26-11-2021

Note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2133960N Aviation civile Note Date de signature : 19-11-2021 Date de publication : 26-11-2021
- Document principal

Publié le : 20-11-2021

Décision du 2 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.[Abrogée par la décision du 20 septembre 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest._ TREA2325251S].
TREA2132571S Aviation civile Décision Date de signature : 02-11-2021 Date de publication : 20-11-2021
- Document principal

Publié le : 19-11-2021

Décision du 3 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2132811S Aviation civile Décision Date de signature : 03-11-2021 Date de publication : 19-11-2021
- Document principal

Publié le : 11-11-2021

Décision du 2 novembre 2021 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2118572S Aviation civile Décision Date de signature : 02-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
- Document principal

<<

<

63

64

65

66

67

>

>>