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Type de document
Annexe
15
Arrêté
694
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2530
Directive
1
Instruction
35
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3840
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
6
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
52
2025
5
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3840 documents trouvés
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Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-02-2015
Délibération de la séance du 30 janvier 2015 du conseil d’administration de la RATP : acquisition (par levée d’option d’achat anticipée dans le cadre du contrat de crédit-bail) et revente de l’ensemble immobilier situé 224-224 A-226-226 B, boulevard Voltaire, à Paris (11e)
DEVT1503574X
Transports
Autre
Date de signature : 30-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décisions ND/MTS D nos 2014-5219-5220-5221-5246 et 5321 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) à la directrice de l’unité opérationnelle ligne 8 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 11 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 6 ; au délégué dudit directeur et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
DEVT1503546S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décision ND/MTS no D 2014-5322 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l’unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) RATP
DEVT1503548S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décision du 23 janvier 2015 prise en application de l’arrêté du 7 mars 2007 relatif à la création d’un programme public national de recherche, essai et expérimentation dans le domaine de la voirie et des réseaux divers
DEVT1501805S
Transports
Décision
Date de signature : 23-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décision ND/MRF no 15-007 du 26 janvier 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l’établissement MRF au délégué de la directrice du département MRF, au directeur de l’unité de maintenance MF67-TW, au directeur de l’unité de maintenance RER et au responsable des ressources humaines du département MRF/RATP
DEVT1503644S
Transports
Décision
Date de signature : 26-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Publié le : 10-02-2015
Décision ND/MRF no 14-048 du 10 octobre 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable des approvisionnements, aux responsables d’AMT et aux agents approvisionneurs de l’UM RER/RATP
DEVT1501850S
Transports
Décision
Date de signature : 10-10-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision NU/MF67-TW no 14-006 du 24 novembre 2014 portant délégation de signature du responsable de site de maintenance et de remisage de l’atelier de Vitry-sur-Seine à l’adjoint au responsable des agents du site de maintenance et de remisage de l’atelier de Vitry-sur-Seine (RATP)
DEVT1501258S
Transports
Décision
Date de signature : 24-11-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision NU-RER ligne B no 2014-082 du 1er décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité opérationnelle (UO) ligne B du département RER au responsable travaux, trains de service et plans de prévention de l’UO ligne B/RATP
DEVT1501202S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision ND no 2014-024 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeurdu département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT)/RATP
DEVT1501436S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décisions ND-SEM nos 2014-5590-5599 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 9 (RATP)
DEVT1501226S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
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