Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2014

• Décisions ND-MTS nos D 2014-5148-5149-5150-5151-5152 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 7 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 9 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 10 ; à la directrice de l’unité opérationnelle ligne 12 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 14 (RATP)114
  DEVT1423382S Transports Décision Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décisions ND/MTS nos D 2014-5153-5154-5155-5156-5157 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l’unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) dudit département ; au directeur de l’unité opérationnelle permanence ; au responsable du pôle contrôle de gestion dudit département ; au responsable du pôle technique et au directeur de l’unité opérationnelle horaires et trafic (RATP)120
  DEVT1423396S Transports Décision Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décisions ND nos 2014-5158-5159 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable du budget d’exploitation et au responsable de la communication (RATP)126
  DEVT1423529S Transports Décision Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décisions ND-CCAS nos 2014-51-52-54-65-66 du 2 juin 2014 portant délégation de signature de la directrice de la caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS) de la RATP au responsable de l’entité affaires juridiques, au responsable du pôle CRA et au responsable du pôle contentieux ; au responsable de l’entité médecine-conseil, au responsable du pôle praticiens-conseils et veille médicale et au responsable du pôle espace médical ; au responsable de l’entité prestations en nature, au responsable du pôle production et au responsable du pôle service ; au responsable de l’entité action sociale et prévention ; au responsable de l’entité prestations en espèces, au responsable du pôle AT/MP et indemnisation et au responsable du pôle contrôle administratif84
  DEVT1423773S Transports Décision Date de signature : 02-06-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décision ND/CML no 2014-5067 du 16 juin 2014 portant délégation de signature de la directrice du département CML au responsable de l’unité des ressources humaines (RATP)
  DEVT1422719S Transports Décision Date de signature : 16-06-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décision NG no 2014-50 du 1er  juillet 2014 portant délégation de pouvoirs du président- directeur général au directeur du département de la communication et de la marque (COM)/RATP91
  DEVT1422418S Transports Décision Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décisions ND/CML nos 2014-5069-5070 du 1er  juillet 2014 portant délégation de signature de la directrice du département CML au responsable de l’unité ventes validation et au responsable de l’unité marketing (RATP)95
  DEVT1422721S Transports Décision Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décision NG no 2014-56 du 1er  juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département commercial (CML)
  DEVT1423078S Transports Décision Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décision ND/GDI no 2014-025 du 21 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT)/RATP100
  DEVT1422991S Transports Décision Date de signature : 21-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décision ND-MOP no 2013-5043 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet système de transport du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP102
  DEVT1423604S Transports Décision Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
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