Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2014

• Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1401495S Transports Décision Date de signature : 30-12-2013 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Arrêté du 7 juillet 2014 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Oise-Aisne
  DEVP1416972A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 07-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Arrêté du 21 mai 2014 du préfet de la région Auvergne et du président du conseil régional d'Auvergne portant agrément du conservatoire d'espaces naturels d'Auvergne et du conservatoire d'espaces naturels de l'Allier
  DEVL1417742A Nature Arrêté Date de signature : 21-05-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Arrêté du 22 juillet 2014 portant nomination des membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier en application de l'article R. 3211-17-6 du code général de la propriété des personnes publiques
  ETLL1417948A Urbanisme et aménagement Arrêté Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 juin 2014 portant délégation de signature (Agence foncière et technique de la région parisienne)
  ETLL1418224S Urbanisme et aménagement Décision Date de signature : 24-06-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1331627S Transports Décision Date de signature : 24-12-2013 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1331636S Transports Décision Date de signature : 24-12-2013 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1331646S Transports Décision Date de signature : 24-12-2013 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1331720S Transports Décision Date de signature : 30-12-2013 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1331629S Transports Décision Date de signature : 23-12-2013 Date de publication : 10-08-2014
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