Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-07-2014

• Arrêté du 25 juin 2014 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
  DEVL1414134A Nature Arrêté Date de signature : 25-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision CNPN n° 2014-1 du 10 juin 2014 relative au règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1413774S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision CNPN n° 2014-2 du 10 juin 2014 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1413777S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision CNPN n° 2014-3 du 10 juin 2014 relative à la désignation des membres du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1413787S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décisions ND-BUS n°s 2014-6 et 7 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre (RATP)
  DEVT1414337S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision ND-MOP n° 2014-5040 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage de la sécurité télésupervision et de l'information voyageurs (RATP)
  DEVT1414345S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décisions ND-MOP n°s 2014-5037-5055 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au conseiller technique du directeur du département MOP et au responsable du groupe de soutien achats aux responsables des entités achats, aux acheteurs, au responsable de l'entité logistique (RATP)
  DEVT1414743S Transports Décision Date de signature : 25-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision ND-MOP n° 2014-5045 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité accessibilité (RATP)
  DEVT1415017S Transports Décision Date de signature : 25-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision ND-BUS n° 2014-12 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du responsable de l'entité développement des compétences carrières et relations sociales du département BUS (RATP)
  DEVT1414813S Transports Décision Date de signature : 01-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décisions ND-MOP n°s 2014-5041-5046-5050 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants ; au responsable du groupe de soutien ressources humaines et au maître d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants RER (RATP)
  DEVT1414600S Transports Décision Date de signature : 01-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
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