Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-11-2017

Arrêté du 17 octobre 2017 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des élèves civils sortis en 2017 de l’école nationale des techniciens de l’équipement
TREK1724129A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-10-2017 Date de publication : 25-11-2017
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Décision du 12 octobre 2017 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
TREK1727655S Administration générale Décision Date de signature : 12-10-2017 Date de publication : 25-11-2017
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Décision du 26 octobre 2017 portant modification de la décision du 7 février 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat et au ministère du logement et de l’habitat durable
TREK1728985S Administration générale Décision Date de signature : 26-10-2017 Date de publication : 25-11-2017
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Publié le : 25-10-2017

Arrêté du 9 octobre 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable
TREK1727856A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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Décision du 18 septembre 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
TREK1725427S Administration générale Décision Date de signature : 18-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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Note de gestion du 22 septembre 2017 relative aux compléments de rémunération au titre de l’année 2017 pour les agents contractuels dits « Berkani »
TREK1726692N Administration générale Note Date de signature : 22-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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Note de gestion du 22 septembre 2017 relative à la gestion au titre de 2017 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire (MAA) affectés dans les services du MTES et du MCT (hors RIFSEEP)
TREK1726693N Administration générale Note Date de signature : 22-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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Note de gestion du 28 septembre 2017 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d’autres ministères en position normale d’activité aux MTES/MCT
TREK1726874N Administration générale Note Date de signature : 28-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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Note de gestion du 29 septembre 2017 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
TREK1727116N Administration générale Note Date de signature : 29-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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Arrêté du 27 septembre 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
TREK1725855A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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