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Type de document
Annexe
15
Arrêté
696
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2533
Directive
1
Instruction
35
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3845
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
6
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
52
2025
10
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3845 documents trouvés
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Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 10-02-2015
Décision ND-ING no 2014-27 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de l’ingénierie (ING) au responsable de la mission « management des risques de l’ingénierie » dudit département (RATP)
DEVT1500937S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision ND-SIT no 2014-5024 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d’information et de télécommunications (SIT) au responsable de l’unité locale opérateur de service de communication/ingénierie de services de communication (OSC/ISC)/RATP
DEVT1501892S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5026-5082-5086 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au responsable du groupe de soutien ressources humaines ; au responsable de l’unité conception et identité des espaces et au responsable de l’unité risques, méthodes et sécurité (RMS)/(RATP)
DEVT1501419S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision ND/CGF no 2014-5042 du 26 décembre 2014 portant délégation de signaturedu directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestionet finances (CGF)
DEVT1501479S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décisions ND-SEM nos 2014-5590-5599 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 9 (RATP)
DEVT1501226S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision NG no 2014-79 du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du président- directeur général au directeur du département matériel roulant bus (MRB), chef de l’établissement MRB/RATP
DEVT1500828S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision NG no 2014-80 du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du président- directeur général de la RATP au directeur du département matériel roulant bus (MRB), chef de l’établissement MRB/RATP
DEVT1500866S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision NG no 2015-01 du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au responsable de l’unité processus ressources humaines et prestations (PRHP) du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1500815S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision ND/MRF no 14-048 du 10 octobre 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable des approvisionnements, aux responsables d’AMT et aux agents approvisionneurs de l’UM RER/RATP
DEVT1501850S
Transports
Décision
Date de signature : 10-10-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision NU/MF67-TW no 14-006 du 24 novembre 2014 portant délégation de signature du responsable de site de maintenance et de remisage de l’atelier de Vitry-sur-Seine à l’adjoint au responsable des agents du site de maintenance et de remisage de l’atelier de Vitry-sur-Seine (RATP)
DEVT1501258S
Transports
Décision
Date de signature : 24-11-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
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