Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2014

• Décisions ND-BUS n°s 2014-29-30-31 du 10 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Thiais ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Vitry et au directeur de l'unité du nouvel espace de formation (NEF)/RATP
  DEVT1418111S Transports Décision Date de signature : 10-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décisions ND-BUS n°s 2014-33-34 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Malakoff (RATP)
  DEVT1418530S Transports Décision Date de signature : 25-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Arrêté du 18 juillet 2014 portant renouvellement de l'agrément du laboratoire OPPIDA en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1417467A Transports Arrêté Date de signature : 18-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Arrêté du 18 juillet 2014 portant renouvellement de l'agrément du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1417568A Transports Arrêté Date de signature : 18-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Arrêté du 4 août 2014 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT1417932A Transports Arrêté Date de signature : 04-08-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Arrêté du 6 août 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un laboratoire en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1419092A Transports Arrêté Date de signature : 06-08-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1401306S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1402275S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 5 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1403465S Transports Décision Date de signature : 27-02-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision NG n° 2014-44 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur financier (RATP)
  DEVT1418165S Transports Décision Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal