Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-06-2014

• Décision du 13 mai 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1409988S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
  • Document principal
• Instruction du Gouvernement du 12 mai 2014 définissant le programme stratégique de l'inspection des installations classées pour la période 2014-2017
  DEVP1409631J Prévention des risques Instruction Date de signature : 12-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
  • Document principal
• Avis aux entreprises produisant, distribuant ou important des substances à l'état nanoparticulaire et aux laboratoires publics et privés de recherche
  DEVP1410456V Prévention des risques Avis Date de publication : 10-06-2014
  • Document principal
• Arrêté du 13 mai 2014 relatif à la constitution de la commission générale pour l'examen du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour les sessions de juin et septembre 2014
  DEVT1410483A Transports Arrêté Date de signature : 13-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
  • Document principal
• Décision ND-MRF n° 14-005 du 1er mars 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF77-VMI (RATP)
  DEVT1411014S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-06-2014
  • Document principal
• Décision ND-SEM n° 2014-5111 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle lignes 3-3 bis (RATP)
  DEVT1410890S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-06-2014
  • Document principal
• Décision du 12 mars 2014 relative à l'approbation de modification du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 11 (section : Thivars-Luigny)
  TRAT1406645S Transports Décision Date de signature : 12-03-2014 Date de publication : 10-06-2014
  • Document principal
• Décision ND-SEM n° 2014-5139 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle ressources humaines (RATP)
  DEVT1410898S Transports Décision Date de signature : 01-04-2014 Date de publication : 10-06-2014
  • Document principal
• Décisions M2E-G-ND n°s 000013-000014-000015 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML), aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest et aux agents de l'unité opérationnelle Sud (RATP)
  DEVT1410883S Transports Décision Date de signature : 03-04-2014 Date de publication : 10-06-2014
  • Document principal
• Décision du 13 mai 2014 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
  DEVK1409872S Administration générale Décision Date de signature : 13-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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