Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2014

• Décisions ND/MOP nos 2014-5027-5028 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet infrastructure et façades de quais de l’opération automatisation ligne 4 et au chef du projet système de transport de l’opération automatisation ligne 4/RATP131
  DEVT1422618S Transports Décision Date de signature : 13-08-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décision NU/MRF/MP no 2014-11 du 1er  septembre 2014 portant délégation de signature du responsable du site des Lilas au délégué du responsable de l’atelier de maintenance des trains ligne 11 (RATP)135
  DEVT1422826S Transports Décision Date de signature : 01-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décision ND/MRF no 14-040 du 5 septembre 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable ressources humaines du département MRF, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP)137
  DEVT1422982S Transports Décision Date de signature : 05-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décision ND/RER no 2014-31 du 11 septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable du pôle contrôle de gestion (RATP)
  DEVT1422986S Transports Décision Date de signature : 11-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décision NE/GIS no 2014-68 du 1er  octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du chef d’établissement du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS) du département GIS/RATP141
  DEVT1423782S Transports Décision Date de signature : 01-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décision du 7 octobre 2014 fixant les taux de bourses et plafonds de ressources relatifs aux bourses d’études de l’École nationale supérieure maritime
  DEVT1423767S Mer Décision Date de signature : 07-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Arrêté du 2 octobre 2014 portant création de bureaux de vote spéciaux dans le cadre des élections des représentants du personnel aux commissions d’avancement des ouvriers de la direction générale de l’aviation civile, de l’École nationale de l’aviation civile et de l’établissement public Météo-France144
  DEVA1422502A Aviation civile Arrêté Date de signature : 02-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décisions ND nos 2014-5142-5144-5145-5146-5147 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) à la chargée du contrôle de gestion ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 2 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 3 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 5 (RATP)108
  DEVT1423180S Transports Décision Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décisions ND-MTS nos D 2014-5148-5149-5150-5151-5152 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 7 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 9 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 10 ; à la directrice de l’unité opérationnelle ligne 12 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 14 (RATP)114
  DEVT1423382S Transports Décision Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal
• Décisions ND/MTS nos D 2014-5153-5154-5155-5156-5157 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l’unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) dudit département ; au directeur de l’unité opérationnelle permanence ; au responsable du pôle contrôle de gestion dudit département ; au responsable du pôle technique et au directeur de l’unité opérationnelle horaires et trafic (RATP)120
  DEVT1423396S Transports Décision Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
  • Document principal