Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2014

• Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à l’attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du MEDDE et du MLETR affectés en administration centrale
  DEVK1423896N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2014 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEDDE et du MLETR
  DEVK1424252N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Arrêté du 16 octobre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1422926A Nature Arrêté Date de signature : 16-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Arrêté du 24 octobre 2014 relatif à l’actualisation annuelle de la participation pour non-réalisation d’aires de stationnement
  ETLL1425353A Logement et construction Arrêté Date de signature : 24-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Arrêté du 24 octobre 2014 relatif à l’actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d’équipement, des taxes assimilées et de la redevance d’archéologie préventive
  ETLL1425359A Logement et construction Arrêté Date de signature : 24-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Arrêté du 4 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 22 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
  DEVL1424848A Nature Arrêté Date de signature : 04-11-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Note technique du 28 octobre 2014 – Bourses nationales d’enseignement supérieur maritime court – Établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MEDDE – Formation initiale – Année universitaire 2014-2015
  DEVT1423842N Mer Note Date de signature : 28-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Note technique du 31 octobre 2014 relative au plan national de contrôle des produits de la pêche maritime et de l’aquaculture marine bisannuel 2014-2015
  DEVM1408391N Mer Note Date de signature : 31-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Décision du 20 octobre 2014 fixant les caractéristiques relatives aux épreuves normalisées d’interprétation d’images
  DEVA1423134S Aviation civile Décision Date de signature : 20-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Décision du 27 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)
  DEVA1425308S Aviation civile Décision Date de signature : 27-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal