Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16697 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-01-2025

Décision du 20 janvier 2025 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est. [Abrogée par la décision du 18 novembre 2025 (NOR : TRAA2530944S].
ATDA2432392S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2025 Date de publication : 25-01-2025
- Document principal
Décision du 20 janvier 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest). [Abrogée par la décision du 26 juin 2025 (NOR : ATDA2518473S].
ATDA2434344S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2025 Date de publication : 25-01-2025
- Document principal
Arrêté du 16 janvier 2025 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TECL2500393A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 16-01-2025 Date de publication : 25-01-2025
- Document principal

Publié le : 24-01-2025

Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433105S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 24-01-2025
- Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433131S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 24-01-2025
- Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433133S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 24-01-2025
- Document principal
Décision du 13 janvier 2025 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».
TECD2500497S Développement durable Décision Date de signature : 13-01-2025 Date de publication : 24-01-2025
- Document principal
Avenant n°5 du 14 janvier 2025 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 27 décembre 1966 pour l’exploitation de l’aérodrome de Strasbourg-Entzheim.
ATDA2421464X Aviation civile Avenant Date de signature : 14-01-2025 Date de publication : 24-01-2025
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien

Publié le : 23-01-2025

Arrêté du 21 janvier 2025 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2501956A Développement durable Arrêté Date de signature : 21-01-2025 Date de publication : 23-01-2025
- Document principal
Décision du 22 janvier 2025 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord.
ATDA2500781S Aviation civile Décision Date de signature : 22-01-2025 Date de publication : 23-01-2025
- Document principal

<<

<

66

67

68

69

70

>

>>