Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable

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Publié le : 10-08-2011

Décision du 29 avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastructures
DEVD1110637S Développement durable Décision Date de signature : 29-04-2011 Date de publication : 10-08-2011
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Publié le : 25-07-2011

Décision du 20 juin 2011 portant création de comités techniques spéciaux de service au sein de l'établissement public Météo-France
DEVD1117302S Développement durable Décision Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Décision n° 2011-6068 du 24 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1118865S Développement durable Décision Date de signature : 24-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Circulaire du 28 juin 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1117764C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Publié le : 10-07-2011

Décision n° 2011-5091 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1116325S Développement durable Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Décision n° 2011-5093 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1115996S Développement durable Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1116457S Développement durable Décision Date de signature : 10-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Publié le : 25-06-2011

Circulaire du 27 mai 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1114700C Développement durable Circulaire Date de signature : 27-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Publié le : 10-06-2011

Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 7 - Est
DEVV1112139A Développement durable Arrêté Date de signature : 17-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Décision n° 11-377 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1112447S Développement durable Décision Date de signature : 27-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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