Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 20-11-2021

Arrêté du 12 novembre 2021 portant nomination au Conseil national de l’économie circulaire.
TREP2133823A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-11-2021 Date de publication : 20-11-2021
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Arrêté du 17 novembre 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux.
MERT2133871A Mer Arrêté Date de signature : 17-11-2021 Date de publication : 20-11-2021
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Publié le : 13-11-2021

Arrêté du 9 novembre 2021 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2132778A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-11-2021 Date de publication : 13-11-2021
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Publié le : 11-11-2021

Arrêté du 8 novembre 2021 portant renouvellement de l’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2133480A Transports Arrêté Date de signature : 08-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
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Arrêté du 8 novembre 2021 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains (M. Michel HOZE).
TRAT2133479A Transports Arrêté Date de signature : 08-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
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Arrêté du 9 novembre 2021 portant nomination au Conseil national de l’économie circulaire.
TREP2132977A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 09-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
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Arrêté du 8 novembre 2021 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains (M. David DINH-GIA).
TRAT2133473A Transports Arrêté Date de signature : 08-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
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Arrêté du 8 novembre 2021 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2133477A Transports Arrêté Date de signature : 08-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
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Publié le : 10-11-2021

Arrêté du 28 octobre 2021 portant nomination de monsieur Slimane BOUAKIL dans les fonctions de directeur général de l’établissement public foncier de Hauts-de-France à titre intérimaire.
LOGL2131809A Logement et construction Arrêté Date de signature : 28-10-2021 Date de publication : 10-11-2021
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Publié le : 05-11-2021

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Sainte-Baume ».
TREL2130243A Nature Arrêté Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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