Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2014

• Arrêté du 1er août 2014 portant intérim de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Poitou-Charentes
  DEVK1418746A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-08-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 juillet 2014 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
  DEVK1416370S Administration générale Décision Date de signature : 24-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Arrêté du 4 août 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1185 (Journal officiel n° 0187 du 14 août 2014)
  DEVP1402942A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 04-08-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Arrêté du 1er août 2014 portant nomination du directeur général par intérim de l'Établissement public d'aménagement Alzette-Belval
  ETLL1419416A Urbanisme et aménagement Arrêté Date de signature : 01-08-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 25 juillet 2014 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
  DEVL1419370S Logement et construction Décision Date de signature : 25-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Note du 24 juillet 2014 relative à la mise en oeuvre d'une expérimentation d'autorisation environnementale unique pour les installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement
  DEVL1418289N Logement et construction Note Date de signature : 24-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision ENAC/DG n° 154 du 24 juillet 2014 portant délégation de signature
  DEVA1418265S Aviation civile Décision Date de signature : 24-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 juillet 2014 relative à la liste des aérodromes entrant dans le champ d'application du règlement (CE) n° 216/2008 modifié du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne, et non exemptés des dispositions de ce règlement
  DEVA1416061S Aviation civile Décision Date de signature : 24-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 30 juillet 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d'avancement des personnels ouvriers (CAO) STAC-SNIA
  DEVA1418756S Aviation civile Décision Date de signature : 30-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 30 juillet 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d'avancement des personnels ouvriers (CAO) ECO
  DEVA1419033S Aviation civile Décision Date de signature : 30-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal