Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-04-2014

Décision du 17 mars 2014 fixant, au titre de l'année 2014, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1406383S Développement durable Décision Date de signature : 17-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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Décision du 17 mars 2014 fixant au titre de l'année 2014 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
DEVD1406384S Développement durable Décision Date de signature : 17-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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Décision du 18 mars 2014 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
DEVD1405654S Développement durable Décision Date de signature : 18-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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Décision du 19 mars 2014 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche
DEVD1406867S Développement durable Décision Date de signature : 19-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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Arrêté du 11 mars 2014 modifiant l'arrêté du 9 janvier 2014 portant inscription au tableau d'avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2014)
DEVK1404364A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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Publié le : 25-03-2014

Note du 5 mars 2014 relative au recensement de la ressource, contrôle qualité des données Parades-Web
DEVK1403406N Administration générale Note Date de signature : 05-03-2014 Date de publication : 25-03-2014
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Arrêté du 5 mars 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1405931A Énergie Arrêté Date de signature : 05-03-2014 Date de publication : 25-03-2014
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Décision du 25 février 2014 relative à l'approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A89 (section Saint-Pardoux-l'Ortigier-Saint-Germain-les-Vergnes)
TRAT1403421S Transports Décision Date de signature : 25-02-2014 Date de publication : 25-03-2014
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Décision du 27 février 2014 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale RN 346, des autoroutes A 6, A 7, A 42, A 43, A 46, A 47, A 89, des routes départementales RD 301 et RD 383 et du boulevard périphérique Nord de Lyon (BPNL)
TRAT1404973S Transports Décision Date de signature : 27-02-2014 Date de publication : 25-03-2014
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Décision du 27 février 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables des budgets opérationnels (RBOP) du programme P 203 « Infrastructures et services de transports » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
DEVT1405037S Transports Décision Date de signature : 27-02-2014 Date de publication : 25-03-2014
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