Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-05-2014

• Décision du 28 avril 2014 portant organisation des délégations et fonctionnement de l'antenne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
  DEVA1410256S Aviation civile Décision Date de signature : 28-04-2014 Date de publication : 25-05-2014
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• Décisions M2E-G-ND n°s 00007-00008-00009 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable communication (COM) du département, au responsable de la mission maîtrise des risques professionnels et industriels (MPI) et aux agents du groupe achats du département (RATP)
  DEVT1410597S Transports Décision Date de signature : 03-04-2014 Date de publication : 25-05-2014
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• Décisions ND-M2E-G-ND n°s 000010-000011-000012 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents du contrôle de gestion (CG) ; à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines et aux agents de l'unité technique management des services (MDS)
  DEVT1410750S Transports Décision Date de signature : 03-04-2014 Date de publication : 25-05-2014
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• Décision du 18 avril 2014 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Cameroun pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime au titre de l'année 2014
  DEVT1408515S Mer Décision Date de signature : 18-04-2014 Date de publication : 25-05-2014
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• Décision ND-GIS n° 2014-25 du 1er mai 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI)
  DEVT1410488S Transports Décision Date de signature : 01-05-2014 Date de publication : 25-05-2014
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• Décision du 2 mai 2014 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
  DEVA1410409S Aviation civile Décision Date de signature : 02-05-2014 Date de publication : 25-05-2014
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• Arrêté du 29 avril 2014 portant retrait de l'agrément de psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1409616A Transports Arrêté Date de signature : 29-04-2014 Date de publication : 25-05-2014
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• Arrêté du 6 mai 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1410076A Transports Arrêté Date de signature : 06-05-2014 Date de publication : 25-05-2014
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• Décision NG n° 2014-17 du 24 mars 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL/RATP)
  DEVT1410569S Transports Décision Date de signature : 24-03-2014 Date de publication : 25-05-2014
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• Décision ND-GIS n° 2014-26 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle qualité des relations humaines et sociales et de la vie au travail (QRT/RATP)
  DEVT1410474S Transports Décision Date de signature : 01-04-2014 Date de publication : 25-05-2014
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