Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-03-2014

• Délibération de la séance du 31 janvier 2014du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1404666X Transports Autre Date de signature : 31-01-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Délibération de la séance du 31 janvier 2014du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1404754X Transports Autre Date de signature : 31-01-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Décision du 17 février 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1402628S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Décision du 4 février 2014 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
  DEVL1403777S Nature Décision Date de signature : 04-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Instruction du Gouvernement du 17 février 2014 relative à l'articulation entre la directive-cadre sur l'eau (DCE) et la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
  TRAL1331308J Nature Instruction Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Note technique du 7 février 2014 relative à la collecte de renseignements statistiques en 2014 sur l'occupation des logements sociaux et son évolution
  ETLL1402296N Logement et construction Note Date de signature : 07-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Arrêté du 13 février 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre de prestations et d'ingénierie informatiques du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1403384A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Arrêté du 20 février 2014 93portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande100
  TRAT1403662A Transports Arrêté Date de signature : 20-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Décisions ND-GDI n°s 2013-057-058-059 du 1er octobre 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne B ; au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A et au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A (RATP)
  TRAT1404204S Transports Décision Date de signature : 01-10-2013 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2013-067 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)-RATP
  TRAT1404256S Transports Décision Date de signature : 01-10-2013 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal