Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-04-2014

• Décision ND-MRF n° 14-007 du 1er mars 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER/RATP
  TRAT1407090S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal
• Décision du 11 mars 2014 portant délégation de signature (secrétariat général)
  DEVT1406450S Transports Décision Date de signature : 11-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal
• Décision du 14 mars 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme 205 « sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture » pour les services territoriaux placés sous son autorité
  TRAT1407584S Mer Décision Date de signature : 14-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal
• Décision du 24 mars 2014 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2014-2015
  TRAT1405118S Mer Décision Date de signature : 24-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal
• Arrêté du 17 mars 2014 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
  DEVT1402332A Transports Arrêté Date de signature : 17-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal
• Arrêté du 21 mars 2014 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1406556A Transports Arrêté Date de signature : 21-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal
• Arrêté du 21 mars 2014 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement national des invalides de la marine
  TRAT1406674A Transports Arrêté Date de signature : 21-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2014-04 du 1er février 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien finances et performance économique (FPE) RATP
  TRAT1405950S Transports Décision Date de signature : 01-02-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal
• Décision du 17 mars 2014 fixant, au titre de l'année 2014, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1406383S Développement durable Décision Date de signature : 17-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal
• Décision du 17 mars 2014 fixant au titre de l'année 2014 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
  DEVD1406384S Développement durable Décision Date de signature : 17-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal