Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2013

• Arrêté du 4 novembre 2013 portant renouvellement d'un agrément de laboratoires d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1327328A Transports Arrêté Date de signature : 04-11-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 31 octobre 2013 portant nomination d'un rapporteur à la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
  DEVR1327216A Énergie Arrêté Date de signature : 31-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Décision du 24 septembre 2012 relative à la modification de la décision du 29 juin 2012 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73197/03/15, BB/73585/06/15, BB/76417/01/17 et BB/74556/03/16
  DEVP1232639S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-09-2012 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Décision du 31 décembre 2012relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73198/03/15 à BB/73207/03/15 et BB/77815/06/17 à 77817/06/17
  DEVP1234800S Prévention des risques Décision Date de signature : 31-12-2012 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Décision du 18 avril 2013 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73093/03/15 et MI/74434/03/16
  DEVP1310821S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-04-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 14 octobre 2013 relative à l'indemnité pour les contrôles de nuit et les contrôles effectués en fin de semaine et les jours fériés attribuée aux secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable exerçant leurs fonctions au sein de la spécialité contrôle des transports terrestres
  DEVK1325808N Administration générale Note Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 21 octobre 2013 relative à l'attribution d'un complément indemnitaire exceptionnel aux officiers de port adjoints au titre de l'année 2013
  DEVK1325979N Administration générale Note Date de signature : 21-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-6121 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1325837S Développement durable Décision Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-6122 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
  DEVD1325838S Développement durable Décision Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1326790A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal