Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 10-05-2017

Note du 7 avril 2017 relative aux processus de prépositionnement et d’affectation des agents dans le cadre des réorganisations des directions et services de l’administration centrale
DEVK1711335N Administration générale Note Date de signature : 07-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
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Publié le : 25-04-2017

Arrêté du 11 avril 2017 portant inscription sur la liste d’aptitude (ingénieur des travaux publics de l’État au titre de l’année 2017)
DEVK1707599A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-04-2017 Date de publication : 25-04-2017
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Décision du 31 mars 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1706656S Administration générale Décision Date de signature : 31-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
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Note de gestion du 24 mars 2017 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant les administrateurs civils affectés aux MEEM/MLHD
DEVK1630963N Administration générale Note Date de signature : 24-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
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Publié le : 10-04-2017

Arrêté du 20 mars 2017 portant inscription d’un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable
DEVK1705861A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-03-2017 Date de publication : 10-04-2017
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Arrêté du 20 mars 2017 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire 2017 par les ingénieurs des travaux publics de l’État en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit
DEVK1708077A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-03-2017 Date de publication : 10-04-2017
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Publié le : 25-03-2017

Arrêté du 10 mars 2017 portant inscription sur la liste d’aptitude (attaché d’administration de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat au titre de l’année 2017)
DEVK1704607A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-03-2017 Date de publication : 25-03-2017
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Décision du 10 mars 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’environnement, l’énergie et de la mer
DEVK1706384S Administration générale Décision Date de signature : 10-03-2017 Date de publication : 25-03-2017
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Note de gestion du 7 mars 2017 relative aux modalités de versement du régime indemnitaire des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État à compter du 1erjanvier 2017
DEVK1705003N Administration générale Note Date de signature : 07-03-2017 Date de publication : 25-03-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat au titre de l’année 2017)
DEVK1636081A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-12-2016 Date de publication : 25-03-2017
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