Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable

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Publié le : 25-09-2011

Décision n CG 2011-8120 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1124690S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
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Décision n° 2011-8121 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1124700S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
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Publié le : 10-09-2011

Décision du 29 juillet 2011 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVD1121824S Développement durable Décision Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 10-09-2011
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Publié le : 25-08-2011

Circulaire du 3 août 2011 relative à la participation des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale au portail de l'information publique environnementale « www.toutsurlenvironnement.fr »
DEVD1121722J Développement durable Circulaire Date de signature : 03-08-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Circulaire du 28 juillet 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1121250C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Circulaire du 3 août 2011 relative à la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales (application du décret n° 2011-687 du 17 juin 2011)
DEVD1121712J Développement durable Circulaire Date de signature : 03-08-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Publié le : 10-08-2011

Décision du 29 avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastructures
DEVD1110637S Développement durable Décision Date de signature : 29-04-2011 Date de publication : 10-08-2011
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Publié le : 25-07-2011

Décision du 20 juin 2011 portant création de comités techniques spéciaux de service au sein de l'établissement public Météo-France
DEVD1117302S Développement durable Décision Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Décision n° 2011-6068 du 24 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1118865S Développement durable Décision Date de signature : 24-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Circulaire du 28 juin 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1117764C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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