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2000
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2001
185
2002
165
2003
116
2004
142
2005
94
2006
161
2007
112
2008
156
2009
228
2010
212
2011
193
2012
233
2013
242
2014
242
2015
259
2016
208
2017
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2018
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Publié le : 02-12-2021
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135327A.
TRAT2135327A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135325A.
TRAT2135325A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
Publié le : 01-12-2021
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2135330A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 01-12-2021
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135329A.
TRAT2135329A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 01-12-2021
Document principal
Publié le : 30-11-2021
Arrêté du 25 novembre 2021 portant fusion des commissions d’avancement des ouvriers de l’Etat compétentes pour les ouvriers de l’Etat de la direction générale de l’aviation civile et du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2135145A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile. [Abrogée par l'arrêté du 22 janvier 2025 (NOR : ATDA2500655A].
TREA2133763A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Publié le : 26-11-2021
Arrêté du 24 novembre 2021 portant nomination d’une coordonnatrice de mission d’inspection générale territoriale du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2122297A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 24-11-2021
Date de publication : 26-11-2021
Document principal
Publié le : 25-11-2021
Arrêté du 18 novembre 2021 portant homologation des tarifs de la redevance prévue à l’article L. 131-3 du code de l’environnement.
TREP2131779A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-11-2021
Date de publication : 25-11-2021
Document principal
Publié le : 20-11-2021
Arrêté du 12 novembre 2021 portant nomination au Conseil national de l’économie circulaire.
TREP2133823A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 12-11-2021
Date de publication : 20-11-2021
Document principal
Arrêté du 17 novembre 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux.
MERT2133871A
Mer
Arrêté
Date de signature : 17-11-2021
Date de publication : 20-11-2021
Document principal
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