Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2013

• Décision CML n° 2011-5006 du 15 février 2011 portant délégation de signature du directeur du département commercial (CML) au responsable des ressources humaines du département CML (RATP)
  TRAT1324936S Transports Décision Date de signature : 15-02-2011 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision MOP n° 2012-5056 du 7 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au maître d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants RER (RATP)
  TRAT1324171S Transports Décision Date de signature : 07-12-2012 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision MRF/GS HA/NGS n° 13-001 du 25 juin 2013 portant délégation de signature du responsable du groupe de soutien « achats » (GS HA)/RATP
  TRAT1325603S Transports Décision Date de signature : 25-06-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision n° 2013-5207 du 12 août 2013portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle de la ligne 3 (RATP)
  TRAT1324920S Transports Décision Date de signature : 12-08-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1323710S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1323711S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision du 27 septembre 2013 portant modification de la composition du comité d'évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
  DEVD1324151S Développement durable Décision Date de signature : 27-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Arrêté du 7 octobre 2013 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
  DEVT1323872A Transports Arrêté Date de signature : 07-10-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Arrêté du 27 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994 modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006 relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
  DEVD1324088A Développement durable Arrêté Date de signature : 27-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision CG n° 2013-5512 du 10 septembre 2013 95portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires100
  DEVD1323149S Développement durable Décision Date de signature : 10-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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