Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2014

• Décisions ND-GIS n°s 2014-56-57 du 2 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité politiques de formation et au responsable de l'unité le campus (CAM) - (RATP)
  DEVT1416978S Transports Décision Date de signature : 02-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
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• Arrêté du 7 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 19 février 2013 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
  DEVA1413922A Aviation civile Arrêté Date de signature : 07-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
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• Arrêté du 16 juillet 2014 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
  DEVA1412394A Aviation civile Arrêté Date de signature : 16-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
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• Note technique du 22 juillet 2014 relative à l'attribution de l'allocation temporaire complémentaire
  DEVA1417085N Aviation civile Note Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
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• Décision ND-MOP n° 2014-5024 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable du groupe de soutien achats, aux responsables des entités achats, aux acheteurs et au responsable de l'entité logistique (RATP)
  DEVT1416985S Transports Décision Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
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• Décision NG n° 2014-53 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur général adjoint innovation sociale, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
  DEVT1417080S Transports Décision Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
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• Décision NU-ING-OIT n° 2014-22 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature du responsable de l'unité ouvrages et infrastructures du transport (OIT) du département de l'ingénierie à l'adjoint du responsable de l'unité OIT et responsable de l'entité infrastructures du transport RATP
  DEVT1417353S Transports Décision Date de signature : 09-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision NG-MOP n° 2014-54 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
  DEVT1417216S Transports Décision Date de signature : 09-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
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• Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1401530S Transports Décision Date de signature : 30-12-2013 Date de publication : 10-08-2014
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• Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1401533S Transports Décision Date de signature : 30-12-2013 Date de publication : 10-08-2014
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