Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2013

• Décision n° ING 2013-10 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien RH, au responsable compétences, mobilité et offre de services RH du groupe de soutien RH/RATP
  TRAT1319375S Transports Décision Date de signature : 01-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision NU MRF MP n° 2013-11 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable du site de Pierrefitte au délégué du responsable de l'atelier de maintenance des tramways T5 de Pierrefitte/RATP
  TRAT1319801S Transports Décision Date de signature : 01-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision NU MRF MP n° 2013-15 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable du site des Lilas au délégué du responsable de l'atelier de maintenance des trains ligne 11/RATP
  TRAT1319636S Transports Décision Date de signature : 01-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision n° 2013-18 du 4 juin 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique RATP (VAL)
  TRAT1319947S Transports Décision Date de signature : 04-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision n° 2013-11 du 12 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien ressources humaines du département/RATP
  TRAT1319482S Transports Décision Date de signature : 12-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décisions MOP n°s 2013-5051-5054 du 15 février 2013 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) à l'assistante du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets et au maître d'ouvrage de l'opération « centre de régulation et d'information voyageurs (CRIV) du réseau bus »
  TRAT1321195S Transports Décision Date de signature : 15-02-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision GDI n° 2013-38 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité Val-de-Fontenay/RATP
  TRAT1319822S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision MRF NU AME n° 13-057 du 19 avril 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME à l'adjoint du directeur (RATP)
  TRAT1320250S Transports Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision n° 2 du 23 mai 2013 portant sur l'aménagement d'un quai de secours à Denfert-Rochereau - Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
  TRAT1320045S Transports Décision Date de signature : 23-05-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision du 31 juillet 2013 modifiant la décision CNPN n° 2013-5 du 24 juin 2013 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1320247S Nature Décision Date de signature : 31-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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