Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-06-2014

Décision du 23 mai 2014 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1411725S Mer Décision Date de signature : 23-05-2014 Date de publication : 25-06-2014
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Décision du 23 mai 2014 relative à l'approbation de modification du schéma directeurde signalisation de direction de la RCEA (RN 520 et RN 141 entre Limoges et Angoulême)
DEVT1411987S Transports Décision Date de signature : 23-05-2014 Date de publication : 25-06-2014
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Décisions ND-RER n°s 2014-13-14 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle transport et au directeur de la ligne A (RATP)
DEVT1413444S Transports Décision Date de signature : 01-06-2014 Date de publication : 25-06-2014
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Publié le : 10-06-2014

Décision ND-SEM n° 2014-5111 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle lignes 3-3 bis (RATP)
DEVT1410890S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Décision du 12 mars 2014 relative à l'approbation de modification du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 11 (section : Thivars-Luigny)
TRAT1406645S Transports Décision Date de signature : 12-03-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Décision ND-SEM n° 2014-5139 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle ressources humaines (RATP)
DEVT1410898S Transports Décision Date de signature : 01-04-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Décisions M2E-G-ND n°s 000013-000014-000015 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML), aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest et aux agents de l'unité opérationnelle Sud (RATP)
DEVT1410883S Transports Décision Date de signature : 03-04-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Décision du 13 mai 2014 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1409872S Administration générale Décision Date de signature : 13-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Décision du 20 mai 2014 portant composition et organisation du collège chargé du dispositif de revue de parcours et de compétences pour les agents de la famille professionnelle des systèmes d'information
DEVK1410817S Administration générale Décision Date de signature : 20-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Arrêté du 2 mai 2014 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 6 - Lyon
DEVV1406134A Développement durable Arrêté Date de signature : 02-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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