Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2013

• Décision du 14 novembre 2013 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
  DEVA1328326S Aviation civile Décision Date de signature : 14-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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• Décision du 25 novembre 2013 portant organisation des bureaux et missions de la sous-direction des personnels du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile
  DEVA1328965S Aviation civile Décision Date de signature : 25-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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• Avis n° 2 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « un pour un », « de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'octobre 2013 pour la façade Atlantique-Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
  TRAM1325805V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
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• Avis modifiant l'avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
  TRAM1327602V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
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• Avis modifiant l'avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
  TRAM1327607V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
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• Décision du 17 octobre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
  DEVA1325714S Aviation civile Décision Date de signature : 17-10-2013 Date de publication : 10-12-2013
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• Arrêté du 13 novembre 2013 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques modifiant l'arrêté NOR : DEVK1307533A du 19 avril 2013
  DEVK1323615A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
  • Document principal
• Arrêté du 13 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK1327835A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
  • Document principal
• Arrêté du 14 novembre 2013 portant renouvellement d'un agrément de laboratoires d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1327642A Transports Arrêté Date de signature : 14-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
  • Document principal
• Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à la commission d'examen conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 (session des 12 et 13 décembre 2013)
  TRAT1328741A Transports Arrêté Date de signature : 20-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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