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Type de document
Annexe
1
Arrêté
350
Autre
1
Avenant
2
Avis
1
Circulaire
14
Convention
7
Décision
70
Instruction
5
Note
10
Rapport
1
Thématique
Énergie
462
Mots clés
Document opposable
1
Enseignement supérieur
1
Organisation des services
1
Ressource humaine
3
Année de publication
2005
1
2006
0
2007
0
2008
14
2009
35
2010
26
2011
5
2012
30
2013
34
2014
26
2015
25
2016
29
2017
22
2018
37
2019
36
2020
42
2021
36
2022
24
2023
25
2024
12
2025
3
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie
462 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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25
50
100
Publié le : 26-02-2022
Arrêté du 16 février 2022 portant nomination de rapporteures à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives.
TRER2206001A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-02-2022
Date de publication : 26-02-2022
Document principal
Publié le : 22-02-2022
Arrêté du 11 février 2022 portant nomination au Conseil du Fonds de péréquation de l’électricité.
TRER2138965A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-02-2022
Date de publication : 22-02-2022
Document principal
Publié le : 04-02-2022
Arrêté du 17 novembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2203698A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-11-2021
Date de publication : 04-02-2022
Document principal
Publié le : 22-01-2022
Arrêté du 18 janvier 2022 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2202189A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-01-2022
Date de publication : 22-01-2022
Document principal
Publié le : 30-12-2021
Décision du 10 décembre 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2138817S
Énergie
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Publié le : 25-12-2021
Décision du 10 décembre 2021 Portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de trois installations de production d’électricité de BayWa r.e. France.
TRER2135212S
Énergie
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Publié le : 10-12-2021
Arrêté du 7 décembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2136798A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Publié le : 30-11-2021
Avenant du 23 novembre 2021 à la convention de délégation de gestion du 5 mars 2021 relative à la mise en œuvre du dispositif usines du futur.
TRER2134991X
Énergie
Avenant
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Publié le : 04-11-2021
Arrêté du 2 novembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2132871A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-11-2021
Date de publication : 04-11-2021
Document principal
Publié le : 07-10-2021
Décision du 30 septembre 2021 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2022 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
TRER2129344S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-09-2021
Date de publication : 07-10-2021
Document principal
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