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Type de document
Annexe
15
Arrêté
680
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2514
Directive
1
Instruction
35
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3810
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
5
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
27
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3810 documents trouvés
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thématique
date de signature
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Publié le : 18-07-2023
Arrêté du 13 juillet 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2318041A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-07-2023
Date de publication : 18-07-2023
Document principal
Publié le : 14-07-2023
Arrêté du 12 juillet 2023 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2319264A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-07-2023
Date de publication : 14-07-2023
Document principal
Publié le : 12-07-2023
Décision du 7 juillet 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2316760S
Transports
Décision
Date de signature : 07-07-2023
Date de publication : 12-07-2023
Document principal
Publié le : 11-07-2023
Arrêté du 7 juillet 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2318027A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-07-2023
Date de publication : 11-07-2023
Document principal
Publié le : 06-07-2023
Décision du 28 juin 2023 portant révision du taux horaire utilisé pour la facturation des redevances perçues par l’Établissement public de sécurité ferroviaire
TRET2317452S
Transports
Décision
Date de signature : 28-06-2023
Date de publication : 06-07-2023
Document principal
Publié le : 05-07-2023
Décision du 28 juin 2023 portant création d’une redevance relative aux demandes d’autorisation d’essai et de catégorie d’essais.
TRET2317453S
Transports
Décision
Date de signature : 28-06-2023
Date de publication : 05-07-2023
Document principal
Publié le : 28-06-2023
Arrêté du 26 juin 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2313935A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-06-2023
Date de publication : 28-06-2023
Document principal
Arrêté du 26 juin 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.[TRET2313907A].
TRET2313907A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-06-2023
Date de publication : 28-06-2023
Document principal
Publié le : 27-06-2023
Arrêté du 26 juin 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2313952A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-06-2023
Date de publication : 27-06-2023
Document principal
Publié le : 20-06-2023
Arrêté du 16 juin 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2313941A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-06-2023
Date de publication : 20-06-2023
Document principal
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