Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 19-12-2023

Note technique du 13 décembre 2023 abrogeant la circulaire du 19 novembre 2008 relative au calcul du taux maximal de dépréciation applicable aux amortissements des biens de stations de pilotage.
TRET2334297N Transports Note Date de signature : 13-12-2023 Date de publication : 19-12-2023
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Publié le : 06-12-2023

Arrêté du 29 novembre 2023 portant retrait de l’agrément d’un médecin dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2328641A Transports Arrêté Date de signature : 29-11-2023 Date de publication : 06-12-2023
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Publié le : 28-11-2023

Arrêté du 23 novembre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande.
PRMM2330930A Transports Arrêté Date de signature : 23-11-2023 Date de publication : 28-11-2023
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Publié le : 25-11-2023

Arrêté du 24 novembre 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2326780A Transports Arrêté Date de signature : 24-11-2023 Date de publication : 25-11-2023
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Arrêté du 24 novembre 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.[TRET2324910A].
TRET2324910A Transports Arrêté Date de signature : 24-11-2023 Date de publication : 25-11-2023
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Publié le : 21-11-2023

Arrêté du 15 novembre 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2328140A Transports Arrêté Date de signature : 15-11-2023 Date de publication : 21-11-2023
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Arrêté du 15 novembre 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.[TRET2330268A].
TRET2330268A Transports Arrêté Date de signature : 15-11-2023 Date de publication : 21-11-2023
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Publié le : 11-11-2023

Circulaire du 19 juillet 2023 relative aux modalités d´établissement et d´instruction des dossiers techniques concernant la construction et l´aménagement des autoroutes concédées modifiant la circulaire n° 87-88 modifiée du 27 octobre 1987.
TRET2318973C Transports Circulaire Date de signature : 19-07-2023 Date de publication : 11-11-2023
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Publié le : 19-10-2023

Arrêté du 17 octobre 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2327255A Transports Arrêté Date de signature : 17-10-2023 Date de publication : 19-10-2023
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Publié le : 13-10-2023

Arrêté du 10 octobre 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2327216A Transports Arrêté Date de signature : 10-10-2023 Date de publication : 13-10-2023
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