Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 08-07-2021

Arrêté du 23 juin 2021 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Rhin-Sarre.
TREP2120900A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 23-06-2021 Date de publication : 08-07-2021
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Publié le : 07-07-2021

Arrêté du 5 juillet 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux. [CORSICA LINEA]
MERT2120378A Mer Arrêté Date de signature : 05-07-2021 Date de publication : 07-07-2021
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Arrêté du 5 juillet 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux. [DFDS SEAWAYS]
MERT2120377A Mer Arrêté Date de signature : 05-07-2021 Date de publication : 07-07-2021
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Arrêté du 5 juillet 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux. [BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE]
MERT2120525A Mer Arrêté Date de signature : 05-07-2021 Date de publication : 07-07-2021
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Arrêté du 5 juillet 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux. [LA MERIDIONALE]
MERT2120524A Mer Arrêté Date de signature : 05-07-2021 Date de publication : 07-07-2021
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Publié le : 06-07-2021

Arrêté du 30 juin 2021 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes.
MERT2120747A Mer Arrêté Date de signature : 30-06-2021 Date de publication : 06-07-2021
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Arrêté du 5 juillet 2021 portant nomination à la sous-commission permanente chargée du transport des marchandises dangereuses au sein du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques.
TREP2120039A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 05-07-2021 Date de publication : 06-07-2021
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Publié le : 03-07-2021

Arrêté du 1er juillet 2021 portant dérogation à l’interdiction de capture d’un spécimen d’Ours brun (Ursus arctos) afin de procéder à son équipement télémétrique.
TREL2119704A Nature Arrêté Date de signature : 01-07-2021 Date de publication : 03-07-2021
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Arrêté du 18 juin 2021 portant nomination du président de la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).
TRER2120617A Énergie Arrêté Date de signature : 18-06-2021 Date de publication : 03-07-2021
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Publié le : 02-07-2021

Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 31 décembre 2020 et le 26 avril 2021.
TREL2032653A Nature Arrêté Date de publication : 02-07-2021
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