Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-11-2013

• Arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
  TRAT1326382A Transports Arrêté Date de signature : 24-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-27 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance de la RATP au directeur du département BUS, responsable de champ exploitation ferroviaire tramway, et au délégué du directeur du département BUS en charge du tramway
  TRAT1325915S Transports Décision Date de signature : 01-07-2013 Date de publication : 10-11-2013
  • Document principal
• Décision MRF note unité DIR/00/07/07/13-000 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME au responsable ressources humaines de l'unité de maintenance AME (RATP)
  TRAT1326329S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 10-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 8 octobre 2013 portant nomination au grade d'administrateur de 3e classe des affaires maritimes
  DEVK1322732A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 8 octobre 2013 portant nomination au grade d'officier sous contrat de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
  DEVK1323206A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
  • Document principal
• Décision du 10 octobre 2013 portant nomination d'un nouveau membreau comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « énergie et climat »
  DEVD1324808S Développement durable Décision Date de signature : 10-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 14 octobre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1326605A Énergie Arrêté Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 14 octobre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1326686A Énergie Arrêté Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 11 octobre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
  DEVP1325166A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 11-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 1er octobre 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « NILAN Compact P » dans la réglementation thermique 2012
  ETLL1321194A Logement et construction Arrêté Date de signature : 01-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
  • Document principal