Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2013

• Arrêté du 26 novembre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1328592A Transports Arrêté Date de signature : 26-11-2013 Date de publication : 25-12-2013
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• Arrêté du 29 novembre 2013 portant nomination des jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont et machine pour l'année 2014
  TRAT1328838A Mer Arrêté Date de signature : 29-11-2013 Date de publication : 25-12-2013
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• Arrêté du 3 décembre 2013 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritime, des brevets d'études professionnelles maritimes et des baccalauréats professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
  TRAT1328840A Mer Arrêté Date de signature : 03-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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• Arrêté du 4 novembre 2013 portant nomination d'aspirants du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1322696A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2013 Date de publication : 25-12-2013
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• Arrêté du 9 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre l'année 2014
  DEVK1329808A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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• Arrêté du 9 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2014
  DEVK1329809A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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• Décision du 29 novembre 2013 portant création d'un comité ministériel des achats commun au ministère de l'égalité des territoires et du logement et au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  ETLK1327301S Administration générale Décision Date de signature : 29-11-2013 Date de publication : 25-12-2013
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• Décision n° 2013-6774 du 22 novembre 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1328731S Développement durable Décision Date de signature : 22-11-2013 Date de publication : 25-12-2013
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• Décision GIS n° 2013-52 du 1er novembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail
  TRAT1329845S Transports Décision Date de signature : 01-11-2013 Date de publication : 25-12-2013
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• Décision SIT n° 2013-5018 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication-pilotage et support aux projets (OSC-PSP)
  TRAT1329847S Transports Décision Date de signature : 08-11-2013 Date de publication : 25-12-2013
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