Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2013

• Note du 18 septembre 2013 complémentaire à la note de gestion du 26 avril 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité de performance et de fonctions pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1321578N Administration générale Note Date de signature : 18-09-2013 Date de publication : 25-11-2013
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• Arrêté du 31 octobre 2013 portant nomination d'un rapporteur à la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
  DEVR1327216A Énergie Arrêté Date de signature : 31-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Décision du 24 septembre 2012 relative à la modification de la décision du 29 juin 2012 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73197/03/15, BB/73585/06/15, BB/76417/01/17 et BB/74556/03/16
  DEVP1232639S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-09-2012 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Décision du 31 décembre 2012relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73198/03/15 à BB/73207/03/15 et BB/77815/06/17 à 77817/06/17
  DEVP1234800S Prévention des risques Décision Date de signature : 31-12-2012 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Décision du 18 avril 2013 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73093/03/15 et MI/74434/03/16
  DEVP1310821S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-04-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 28 octobre 2013 portant nomination au conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
  DEVL1326425A Nature Arrêté Date de signature : 28-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
  DEVL1326660A Nature Arrêté Date de signature : 30-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Délibération n° 2013-36 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative à la fixation du seuil en deçà duquel la directrice générale est habilitée de plein droit à signer les conventions
  ETLL1327230X Logement et construction Autre Date de signature : 15-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Délibération n° 2013-37 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative à l'adaptation des clauses types des conventions de gestion et de leurs avenants pour 2014
  ETLL1327245X Logement et construction Autre Date de signature : 15-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
  TRAT1327325A Transports Arrêté Date de signature : 05-11-2013 Date de publication : 25-11-2013
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