Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2013

• Circulaire du 26 février 2013 relative à l'aide à l'allègement des charges financières à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs d'huîtres creuses touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles affectant ce secteur de production
  TRAM1301342C Transports Circulaire Date de signature : 26-02-2013 Date de publication : 25-06-2013
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• Décision n° 13-380 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
  DEVD1309108S Développement durable Décision Date de signature : 11-04-2013 Date de publication : 25-06-2013
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• Décision n° 13-381 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1309110S Développement durable Décision Date de signature : 11-04-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-3095 du 27 mai 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1312819S Développement durable Décision Date de signature : 27-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-3096 du 27 mai 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
  DEVD1312818S Développement durable Décision Date de signature : 27-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Arrêté du 4 juin 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
  DEVP1313830A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 04-06-2013 Date de publication : 25-06-2013
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• Décision BSEI n° 2013-037 du 29 mai 2013 portant reconnaissance d'un guide professionnel applicable aux canalisations de transport de gaz de biomasse non épuré prévu par l'arrêté du 4 août 2006 modifié portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
  DEVP1309785S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
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• Décision du 4 juin 2013 relative au retrait d'agrément de l'artifice de divertissement n° CH/74922/05/16
  DEVP1313496S Prévention des risques Décision Date de signature : 04-06-2013 Date de publication : 25-06-2013
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• Décision n° AD 2013-07 du 6 juin 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1303819S Prévention des risques Décision Date de signature : 06-06-2013 Date de publication : 25-06-2013
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• Décision n° 13-593 du 4 juin 2013 modifiant la décision n° 13-533 du 16 mai 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
  DEVD1313737S Développement durable Décision Date de signature : 04-06-2013 Date de publication : 25-06-2013
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