Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-07-2013

• Décision CP n° 2013-5 du 25 juin 2013 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à un membre du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la faune et de ses habitats
  DEVL1315627S Nature Décision Date de signature : 25-06-2013 Date de publication : 10-07-2013
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1314917A Énergie Arrêté Date de signature : 14-05-2013 Date de publication : 10-07-2013
  • Document principal
• Arrêté du 6 juin 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1315166A Énergie Arrêté Date de signature : 06-06-2013 Date de publication : 10-07-2013
  • Document principal
• Arrêté du 6 juin 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1315173A Énergie Arrêté Date de signature : 06-06-2013 Date de publication : 10-07-2013
  • Document principal
• Arrêté du 12 juin 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1316356A Énergie Arrêté Date de signature : 12-06-2013 Date de publication : 10-07-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 14 juin 2013 relative à l'attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SACDD) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du METL et du MEDDE au titre de 2013
  DEVK1315393N Administration générale Note Date de signature : 14-06-2013 Date de publication : 10-07-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 17 juin 2013 relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au METL et au MEDDE
  DEVK1315111N Administration générale Note Date de signature : 17-06-2013 Date de publication : 10-07-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 24 juin 2013 relative à la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils du METL et du MEDDE au titre de 2013
  DEVK1315652N Administration générale Note Date de signature : 24-06-2013 Date de publication : 10-07-2013
  • Document principal
• Convention de délégation de gestion du 30 mai 2013 concernant le programme 147 « Politique de la ville » et le programme 177 « Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables »
  ETLK1315458X Administration générale Convention Date de signature : 30-05-2013 Date de publication : 10-07-2013
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• Note de gestion du 10 juin 2013 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation au titre de l'année 2013
  DEVK1314095N Administration générale Note Date de signature : 10-06-2013 Date de publication : 10-07-2013
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