Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-12-2013

Décision n° 13-1086 du 15 novembre 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1328151S Développement durable Décision Date de signature : 15-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 12 novembre 2013 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 2009 modifié portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression
DEVP1326945A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
DEVL1317631A Nature Arrêté Date de signature : 19-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de signature (M. Jean-Luc HICKEL)
ETLL1328525S Nature Décision Date de signature : 14-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Publié le : 25-11-2013

Arrêté du 28 octobre 2013 portant nomination au conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1326425A Nature Arrêté Date de signature : 28-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
DEVL1326660A Nature Arrêté Date de signature : 30-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Délibération n° 2013-36 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative à la fixation du seuil en deçà duquel la directrice générale est habilitée de plein droit à signer les conventions
ETLL1327230X Logement et construction Autre Date de signature : 15-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Délibération n° 2013-37 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative à l'adaptation des clauses types des conventions de gestion et de leurs avenants pour 2014
ETLL1327245X Logement et construction Autre Date de signature : 15-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
TRAT1327325A Transports Arrêté Date de signature : 05-11-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Décision du 30 septembre 2013 portant renouvellement d'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser l'enseignement préparatoire à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité - période 2013-2014
TRAT1324587S Transports Décision Date de signature : 30-09-2013 Date de publication : 25-11-2013
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