Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2013

• Avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
  TRAM1326494V Transports Avis Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
  TRAM1326566V Transports Avis Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 14 octobre 2013 relative à l'indemnité pour les contrôles de nuit et les contrôles effectués en fin de semaine et les jours fériés attribuée aux secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable exerçant leurs fonctions au sein de la spécialité contrôle des transports terrestres
  DEVK1325808N Administration générale Note Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 21 octobre 2013 relative à l'attribution d'un complément indemnitaire exceptionnel aux officiers de port adjoints au titre de l'année 2013
  DEVK1325979N Administration générale Note Date de signature : 21-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-6121 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1325837S Développement durable Décision Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-6122 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
  DEVD1325838S Développement durable Décision Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1326790A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 30 octobre 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère chargé de l'égalité des territoires et du logement et du ministère chargé de l'écologie
  DEVK1326791A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Note du 18 septembre 2013 complémentaire à la note de gestion du 26 avril 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité de performance et de fonctions pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1321578N Administration générale Note Date de signature : 18-09-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Décision du 17 octobre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)
  DEVA1326054S Aviation civile Décision Date de signature : 17-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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